-
Qu’est-ce que la taxonomie ?
La taxonomie est un assistant de classification.
Il s’agit d’une nouvelle méthode qui consiste à organiser les produits et les services en une structure hiérarchique dans la base de données européenne commune (base de données harmonisée * ) ; cette structure est ventilée en groupes plus restreints dans chaque classe de produits et de services, en tenant compte de la réalité du marché et en conservant le système de la classification de Nice.
-
La taxonomie est-elle un nouveau système de classification ? Remplacera-t-elle le système de classification actuel (Nice) ?
Non, la taxonomie n’est pas un nouveau système de classification. Elle ne remplace pas la classification de Nice.
La classification de Nice est le système standard de classification des produits et des services pour les demandes et les enregistrements de marques.
La taxonomie se fonde sur la classification de Nice et s’en inspire. Le premier niveau de taxonomie est tiré de la classification de Nice et se compose de 45 classes.
-
Quel est l’objectif de la taxonomie ?
La taxonomie vous permettra de trouver les termes adaptés pour décrire vos produits et services d’une manière rapide et intuitive.
Elle vous fournit un aperçu et des explications quant aux modalités de classification des produits et des services en affichant en un clin d’œil la structure hiérarchique complète de la classe.
-
Quels sont les termes structurés par la taxonomie ?
La base de données harmonisée * comprend plus de 60 000 entrées, dont l’ensemble des termes des listes alphabétiques de la classification de Nice, qui sont organisés en une structure logique par la taxonomie.
-
Comment puis-je utiliser l’arborescence taxonomique dans TMclass ?
Navigation: Si vous souhaitez voir l’intégralité du système de classification, vous pouvez parcourir la structure taxonomique. Vous apercevrez sur la gauche les 45 classes et vous pourrez ouvrir chaque classe pour afficher les groupes sous-jacents. De cette façon, vous aurez un aperçu rapide des produits et des services appartenant à chaque classe. Vous pouvez vous concentrer sur les groupes de termes qui vous intéressent et ignorer les autres.
Recherche: Si vous connaissez le type de produit ou de service qui vous intéresse, vous pouvez lancer une recherche. Sur la droite, vous verrez toutes les entrées contenant le mot recherché. Sur la gauche, dans la structure arborescente taxonomique, vous verrez où se situent ces termes dans les 45 classes. Cela vous permettra de vous concentrer sur les groupes de termes qui vous intéressent.
-
Je souhaite déposer une demande de marque concernant des pièces et parties constitutives d’instruments de musique (cordes de guitare). Où puis-je trouver les pièces et parties constitutives dans la structure taxonomique ?
Chaque pièce et partie constitutive se trouve dans le groupe du produit principal auquel elle appartient. Par exemple, les pièces et parties constitutives d’une guitare, comme les cordes de guitare, se situent dans le groupe des « Instruments à cordes ».
Rappelez-vous que l'expression « Instruments à cordes » dans une liste de produits et de services ne signifie pas que celle-ci couvrira les cordes elles-mêmes. Pour que les pièces et parties constitutives soient couvertes, elles doivent être ajoutées à la liste.
-
Quelles sont les incidences juridiques de la taxonomie ?
Il n’y en a pas.
La taxonomie est un assistant de classification. Elle ne peut ou ne devrait entraîner aucune conséquence juridique.
Le champ de protection n’est défini que par la signification naturelle d’un terme, et non par sa situation dans l’arborescence taxonomique.
La base de données harmonisée est une base de données commune des termes acceptables actuellement mise en œuvre par les offices harmonisés (figurant sur la page d’accueil de TMclass), et qui sera ensuite adoptée et mise à jour par l'ensemble des offices européens. Elle contient plus de 60 000 entrées, y compris tous les termes des listes alphabétiques de la classification de Nice.